Conditions d'utilisation

 

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Introduction

Bienvenue sur [Nom du réseau social] ! En utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, veuillez ne pas utiliser notre plateforme.

2. Définitions

  • Plateforme : Le site web ou l'application mobile de [Nom du réseau social].
  • Utilisateur : Toute personne s'inscrivant ou utilisant la plateforme.
  • Contenu : Toute information, texte, image, vidéo ou autre élément partagé par les utilisateurs.

3. Inscription et Compte

  • Vous devez être âgé d'au moins 13 ans pour créer un compte.
  • Les informations fournies lors de l'inscription doivent être exactes et à jour.
  • Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.

4. Utilisation de la Plateforme

  • Vous vous engagez à ne pas publier de contenu illégal, offensant, ou contraire aux bonnes mœurs.
  • Vous acceptez de ne pas utiliser la plateforme à des fins frauduleuses ou malveillantes.
  • Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu inapproprié ou de suspendre des comptes en cas de violation des présentes CGU.

5. Propriété Intellectuelle

  • Vous conservez la propriété de tout contenu que vous publiez, mais vous nous accordez une licence non exclusive pour l'utiliser, le modifier et le partager dans le cadre du fonctionnement de la plateforme.
  • La plateforme et tous les éléments qu'elle contient (code, design, logos) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à [Nom de l'entreprise].

6. Protection des Données

  • Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre [Politique de Confidentialité].
  • Vous avez le droit de consulter, modifier ou supprimer vos données personnelles à tout moment.

7. Responsabilités

  • Nous ne pouvons être tenus responsables des contenus publiés par les utilisateurs.
  • Nous ne garantissons pas un accès continu et ininterrompu à la plateforme, notamment en cas de maintenance ou de problèmes techniques.

8. Modifications des CGU

  • Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront notifiées aux utilisateurs et publiées sur notre plateforme.

9. Résiliation

  • Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment.
  • Nous nous réservons le droit de résilier votre compte en cas de non-respect des présentes CGU.

10. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur dans [Pays]. En cas de litige, les tribunaux de [Ville ou région] seront compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter à contact@washdz.com.